E/INCB/2014/4


UNITED NATIONS PUBLICATION
Sales No. F.15.XI.4
ISBN: 978-92-1-248187-6

eISBN: 978-92-1-057174-6

( 1 .8 MB)

Précurseurs et produits chimiques fréquemment utilisés dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

Rapport de l'Organe international de contrôle des stupéfiants pour 2014 sur l'application de l'article 12 de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988

Avant-propos

Préface

Table des matières

Notes explicatives

Résumé

Chapter

  1. Introduction
  2. Mettre à niveau le contrôle des précurseurs pour 2019 et au-delà (contribution à la session extraordinaire de l'Assemblée générale en 2016)
    1. De 1988 à 1998: les 10 premières années et la session extraordinaire de l'Assemblée générale consacrée à la lutte commune contre le problème mondial de la drogue
    2. Situation en 2009
    3. Situation en 2014
    4. Solutions envisageables
  3. Mesures prises par les gouvernements et par l'Organe international de contrôle des stupéfiants
    1. Champ d'application du contrôle
    2. Adhésion à la Convention de 1988
    3. Renseignements fournis à l'Organe en vertu de l'article 12 de la Convention de 1988
    4. Mesures législatives et de contrôle
    5. Communication de données concernant le commerce, les utilisations et les besoins licites de précurseurs
    6. Besoins légitimes annuels d'importations de précurseurs des stimulants de type amphétamine
    7. Mesures de contrôle du commerce international
    8. Activités et résultats dans le domaine du contrôle international des précurseurs
    9. Système de notification des incidents concernant les précurseurs
  4. Ampleur du commerce licite de précurseurs et tendances les plus récentes du trafic de précurseurs
    1. Substances utilisées dans la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine
    2. Substances utilisées dans la fabrication illicite de cocaine
    3. Substances utilisées dans la fabrication illicite d'héro ï ne
    4. Substances utilisées dans la fabrication illicite d'autres stupéfiants et substances psychotropes
    5. Substances utilisées dans la fabrication de substances non placées sous contrôle dont il est fait abus
  5. Conclusions

 Glossaire

 

Annexes

  1. Parties et non-Parties à la Convention de 1988, par région, au 1er novembre 2014
  2. Besoins légitimes annuels en éphédrine, pseudoéphédrine, 3,4-méthylèledioxyphényl-2-propanone et phényl-a-propanone-2, substances fréquemment utilisées dans la fabrication de stimulants de type amphétamine
  3. Substances in Tables I and II of the 1988 ConventionSubstances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988
  4. Utilisation de substances inscrites aux Tábleaux dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
  5. Dispositions conventionnelles aux fins du contrôle des substances fréquemment utilisées dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
  6. Groupes régionaux
  7. Présentation de renseignements par les gouvernements en application de l'article 12 de la Convention de 1988 (formulaire D) pour la période 2009 - 2013
  8. Saisies de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 signalées à l'Organe international de contrôle des stupéfiants, 2009-2013 ( Saisies pour les demières an sur les Tableu I et au Tableu II)
  9. Liste des pays et territoires faisant rapport à l'OICS sur le commerce licite et les utilisations et besoins légitimes de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 pour la période 2009-2013
  10. Gouvernements ayant demandé l'envoi d'une notification préalable à l'exportation en vertu de l'alinéa a) du paragraphe 10 de l'article 12 de la Convention de 1988 ( Pour obtenir les dernières mises à jour , se il vous plaît visiter le lien suivant : http://www.incb.org/incb/es/precursors/precursors/annex_x.html )
  11. Utilisations licites des substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

 

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