E/INCB/2016/4


UNITED NATIONS PUBLICATION
Sales No. F.16.XI.4
ISBN: 978-92-1-148284-3

eISBN: 978-92-1-057750-2

( 1.4 MB)

Précurseurs et produits chimiques fréquemment utilisés dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

Rapport de l'Organe international de contrôle des stupéfiants pour 2016 sur l'application de l'article 12 de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988

Avant-propos

Préface

Table des matières

Notes explicatives

Résumé

Chapter

  1. Introduction
  2. Mesures prises par les gouvernements et par l'Organe international de contrôle des stupéfiants
    1. Champ d'application du contrôle
    2. Adhésion à la Convention de 1988
    3. enseignements fournis à l'OICS en vertu de l'article 12 de la Convention de 1988
    4. Législation et mesures de contrôle
    5. Communications de données sur le commerce, les utilisations et les besoins licites
    6. Besoins légitimes annuels concernant les importations de précurseurs des stimulatns de type amphétamine
    7. Notifications préalables à l'exportation et recours au Système PEN Online
    8. Activités el résultats dans le domaine du contrôle international des précurseurs
  3. Ampleur du commerce licite de précurseurs et tendances les plus récentes du trafic de précurseurs 
    1. Substances utilisées dans la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine
    2. Substances utilisées dans la fabrication illicite de cocaïne
    3. Substances utilisées dans la fabrication illicite d'héroine
    4. Substances utilisées dans la fabrication illicite d'autres stupéfiants et substances psychotropes
    5. Solvants et acides utilisés dans la fabrication illicite d'autres stupéfiants et substances psychotropes
    6. Substances non inscrites aux Tableaus I ou II de la Convention de 1988 utilisées dans la fabrication illicite d'autres stupéfiants et substances psychotropes, de précurseurs placés sous contrôle international ou de substances non placées sous contrôle international dont il est fait abus
  4. Prévention du détournement de produits chimiques au-delà de contrôle s réglementaires: le rôle des services de détection et derépression  
  5. Conclusions

Glossaire

 

Annexes

  1. Parties et non-Parties à la Convention de 1988, par région, au 1er novembre 2016
  2. Besoins légitimes annuels en éphédrine, pseudoéphédrine, 3,4-méthylèledioxyphényl-2-propanone et phényl-a-propanone-2, substances fréquemment utilisées dans la fabrication de stimulants de type amphétamine
  3. Substances in Tables I and II of the 1988 ConventionSubstances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988
  4. Utilisation de substances inscrites aux Tábleaux dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
  5. Dispositions conventionnelles aux fins du contrôle des substances fréquemment utilisées dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
  6. Groupes régionaux
  7. Présentation de renseignements par les gouvernements en application de l'article 12 de la Convention de 1988 (formulaire D) pour la période 2011 - 2015
  8. Saisies de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 signalées à l'Organe international de contrôle des stupéfiants, 2011-2015 ( Saisies pour les 10 dernières années an sur les Tableu I et au Tableu II)
  9. Liste des pays et territoires faisant rapport à l'OICS sur le commerce licite et les utilisations et besoins légitimes de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 pour la période 2011-2015
  10. Gouvernements ayant demandé l'envoi d'une notification préalable à l'exportation en vertu de l'alinéa a) du paragraphe 10 de l'article 12 de la Convention de 1988 ( Pour obtenir les dernières mises à jour , se il vous plaît visiter le lien suivant : http://www.incb.org/incb/es/precursors/precursors/annex_x.html )
  11. Utilisations licites des substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

 

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