Précurseurs	E/INCB/2000/4
et produits chimiques fréquemment utilisés dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes	Publication des Nations Unies Numéro de vente: F.01.XI.4 ISBN 92-1-248098-5 Nations Unies New York 2000

Documents en

I. Introduction

II. Cadre général du contrôle des précurseurs et mesures prises par les gouvernements

A. État des adhésions à la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988 et renseignements fournis par les gouvernements conformément à l'article 12

1. État de la Convention de 1988

2. Présentation de rapports à l'Organe en vertu de l'article 12

3. Renseignements concernant le commerce, les utilisations et les besoins licites de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

B. Conclusions tirées des cas de détournement et de tentative de détournement et des mesures appliquées pour les prévenir et lignes d'action proposées

1. Examen des mesures prises par les gouvernements en cas de détournement ou de tentative de détournement de précurseurs pour la fabrication illicite de drogues

2. EConclusions tirées des mesures prises par les gouvernements et par l'Organe

3. Lignes d'action proposées

C. Portée du contrôle 

1. Contrôle de la noréphédrine

2. Évaluation de l'anhydride acétique et du permanganate de potassium en vue de leur transfert éventuel du Tableau II au Tableau I de la Convention de 1988

III. Analyse des données concernant les saisies et le trafic illicite de précurseurs ainsi que des tendances de la fabrication illicite de drogues

A. Aperçu général

B. Tendances du trafic illicite de précurseurs et d'autres produits chimiques et de la fabrication illicite de drogues

1. Substances utilisées dans la fabrication illicite de cocaïne

2. Substances utilisées dans la fabrication illicite d'héroïne

3. Substances utilisées dans la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine

Notes

Annexes

I. Tableaux 

1. Parties et non-Parties à la Convention de 1988

2. Présentation de renseignements par les gouvernements en application de l'article 12 de la Convention de 1988 (formulaire D) pour la période 1995-1999

3. Saisies de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 signalées à l'Organe

3a. Saisies de substances inscrites au Tableau I de la Convention de 1988 signalées à l'Organe

3b. Saisies de substances inscrites au Tableau II de la Convention de 1988 signalées à l'Organe

4. Liste des pays et territoires faisant rapport à l'Organe sur le commerce, les utilisations et les besoins licites de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

5. Gouvernements ayant demandé l'envoi d'une notification préalable à l'exportation en vertu de l'alinéa a) du paragraphe 10 de l'article 12 de la Convention de 1988

II. Substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 et leur utilisation usuelle dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

A. Liste des substances inscrites

B. Utilisation de substances inscrites dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

C. Importance comparative des saisies de substances inscrites aux Tableaux

D. Utilisations licites de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

Tableaux

A.II.1 Doses de trottoir de drogues fabriquées illicitement à partir de substances inscrites aux Tableaux

A.II.2 Utilisations licites de substances

III. Dispositions conventionnelles aux fins du contrôle des substances fréquemment utilisées dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes