Précurseurs	E/INCB/2002/4
et produits chimiques fréquemment utilisés dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes	Publication des Nations Unies Numéro de vente:F.03.XI.4 ISBN 92-1-248109-4 Nations Unies New York 2003

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Table des matières

I. Introduction

II. Cadre général du contrôle des précurseurs et mesures prises par les gouvernements

A. État des adhésions à la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988 et renseignements fournis par les gouvernements conformément à l’article 12

1. État de la Convention de 1988

2. Renseignements fournis à l’Organe en vertu de l’article 12

3. Renseignements concernant le commerce, les utilisations et les besoins licites de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

B. Prévention des détournements

1. Examen des mesures prises par les gouvernements pour détecter et prévenir les détournements de précurseurs pour la fabrication illicite de drogues

2. Sanctions pénales et administratives

3. Conclusions et mesures prises par les gouvernements et par l’Organe

III. Analyse des données concernant les saisies et le trafic illicite de précurseurs ainsi que des tendances de la fabrication illicite de drogues

A. Aperçu général 

B. Tendances du trafic illicite de précurseurs et d’autres produits chimiques et de la fabrication illicite de drogues 

1. Substances utilisées dans la fabrication illicite de cocaïne

2. Substances utilisées dans la fabrication illicite d’héroïne

3. Substances utilisées dans la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine

4. Substances utilisées dans la fabrication illicite d’autres substances psychotropes

Notes

Annexes

I. Tableaux 

1. Parties et n on parties à la Convention de 1988

2. Présentation de renseignements par les gouvernements en application de l’article 12 de la Convention de 1988 (formulaire D) pour la période 1997-2001 

3. Saisies de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 signalées à l’Organe

3a. Saisies de substances inscrites au Tableau I de la Convention de 1988 signalées à l’Organe 

3b. Saisies de substances inscrites au Tableau II de la Convention de 1988 signalées à l’Organe

4. Liste des pays et territoires faisant rapport à l’Organe sur le commerce, les utilisations et les besoins licites de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 pour la période 1997-2001

5. Gouvernements ayant demandé l’envoi d’une notification préalable à l’exportation en vertu de l’alinéa a) du paragraphe 10 de l’article 12 de la Convention de 1988

II. Substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 et leur utilisation usuelle dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

A. Liste des substances inscrites 

B. Utilisation de substances inscrites dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

C. Importance comparative des saisies de substances inscrites aux Tableaux

D. Utilisations licites de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 

Tableaux

A.II.1 Doses de trottoir de drogues fabriquées illicitement à partir de substances inscrites aux Tableaux

A.II.2 Utilisations licites de substances

III. Dispositions conventionnelles aux fins du contrôle des substances fréquemment utilisées dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

Figures

1. État des adhésions à la Convention de 1988 (au 1er novembre 2002)
2. Adhésion à la Convention de 1988: États parties et non parties par région (au 1er novembre 2002)
3. Renseignements fournis pour la période 1995-2001 conformément à la rés olution 1995/20 du Conseil économique et social
4. Renseignements pour 2001 fournis à l’Organe conformément à l’article 12 de la Convention de 1988 et à la résolution 1995/20 du Conseil économique et social, par région 
5. Envois de permanganate de potassium suivis dans le cadre de l’Opération “Purple”
6. Exportation de permanganate de potassium à destination des pays participant et des pays ne participant pas à l’Opération “Purple”, par région 
7. Envois d’anhydride acétique entre États membres et États non membres de l’Union européenne.
8. Tentatives de détournement de permanganate de potassium détectées grâce à l’action des autorités compétentes, 2001-2002
9. Circuits de contrebande et tentatives de détournement de l’anhydride acétique découverts grâce à l’action des autorités compétentes, 2001-2002 
10. Circuits de contrebande et tentatives de détournement des précurseurs utilisés dans la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine découverts grâce à l’action des autorités compétentes, 2001-2002
11. Itinéraires de contrebande et tentatives de détournement des précurseurs utilisés dans la fabrication illicite de méthaqualone mis au jour grâce à l’action des autorités compétentes, 2001-2002 
12. Fabrication illicite de cocaïne et d’héroïne
13. Fabrication illicite d’amphétamine et de méthamphétamine
14. Fabrication illicite de MDMA et de drogues apparentées 
15. Fabrication illicite de LSD, de méthaqualone et de phencyclidine