Précurseurs	E/INCB/2003/4
et produits chimiques fréquemment utilisés dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes	Publication des Nations Unies Numéro de vente:F.04.XI.4 ISBN 92-1-248117-5 Nations Unies New York 2004

Rapport de l’Organe international de contrôle des stupéfiants pour 2003 sur l’application de l’article 12 de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988

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Table des matières

I. Introduction 

II. Cadre général du contrôle des précurseurs et mesures prises par les pays 

1. État des adhésions à la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988 et renseignements fournis par les pays conformément à l’article 12 

   1. État de la Convention de 1988

   2. Renseignements fournis à l’Organe en vertu de l’article 12 de la Convention de 1988

   3. Renseignements concernant le commerce, les utilisations et les besoins licites de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

2. Prévention des détournements 

   1. Examen des mesures prises par les pays pour détecter et prévenir les détournements de précurseurs pour la fabrication illicite de drogues

   2. Autres résultats obtenus grâce aux mesures prises par les pays et par l’Organe

III. Analyse des données concernant les saisies et le trafic de précurseurs ainsi que des tendances de la fabrication illicite de drogues

1. Aperçu général 

2. Tendances du trafic de précurseurs et d’autres produits chimiques et de la fabrication illicite de drogues

   1. Substances utilisées dans la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine

   2. Substances utilisées pour la fabrication illicite de cocaïne

   3. Substances utilisées pour la fabrication illicite de l’héroïne

   4. Substances utilisées dans la fabrication illicite d’autres stupéfiants et substances psychotropes 

Annexes

1. Parties et non-parties à la Convention de 1988, par région

2. Présentation de renseignements par les gouvernements en application de l’article 12 de la Convention de 1988 (formulaire D) pour la période 1998-2002

3. Saisies de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 signalées à l’Organe international de contrôle des stupéfiants

4. Liste des pays et territoires faisant rapport à l’Organe sur le commerce, les utilisations et les besoins licites de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 pour la période 1998-2002

5. Gouvernements ayant demandé l’envoi d’une notification préalable à l’exportation en vertu de l’alinéa a) du paragraphe 10 de l’article 12 de la Convention de 1988

6. Substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

7. Utilisation de substances inscrites dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes.

8. Utilisations licites des substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

9. Dispositions conventionnelles aux fins du contrôle des substances fréquemment utilisées dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

10. Mesures convenues par les groupes de travail du Projet "Prism"

Figures

1. État des adhésions à la Convention de 1988

2. Adhésion à la Convention de 1988: États parties et États non parties à la Convention, par région 

3. Nombre de pays ayant fourni des renseignements conformément à la résolution 1995/20 du Conseil économique et social, 1995-2002 

4. Renseignements fournis conformément à l’article 12 de la Convention de 1988 et à la résolution 1995/20 du Conseil économique et social, par région, en 2002

5. Envois de permanganate de potassium suivis dans le cadre de l’Opération "Purple", 1999-2003 

6. Envois de permanganate de potassium vers les pays de la région andine, 2000-2003

7. Envois d’anhydride acétique entre pays membres de l’Union européenne et d’autres pays, 2002-2003

8. Saisies de méthamphétamine et d’éphédrine en Asie, 1993-2002

9. Circuits de contrebande et tentatives de détournement d’éphédrine et de pseudoéphédrine découverts grâce à l’action des autorités compétentes, 2002-2003

10. Itinéraires de contrebande et tentatives de détournement de 3,4-MDP-2 P, P-2-P et safrole, découverts grâce à l’action des autorités nationales compétentes, 2002-2003

11. Itinéraires sur lesquels les tentatives de détournement de permanganate de potassium du commerce international ont été stoppées grâce à l’action des autorités compétentes, 2002-2003

12. Itinéraires de contrebande de l’acide acétique mis au jour grâce à l’action des autorités compétentes, 2002-2003

A.I. Fabrication illicite de cocaïne et d’héroïne: substances inscrites et quantités approximatives nécessaires pour la fabrication illicite de 100 kilogrammes de chlorhydrate de cocaïne ou d’héroïne

A.II. Fabrication illicite d’amphétamine et de méthamphétamine: substances inscrites et quantités approximatives nécessaires pour la fabrication illicite de 100 kilogrammes de sulfate d’amphétamine et de chlorhydrate de méthamphétamine

A.III. Fabrication illicite de MDMA et de drogues apparentées: substances inscrites et quantités approximatives nécessaires pour la fabrication illicite de 100 litres de 3,4-MDP-2-P

A.IV. Fabrication illicite de LSD, de méthaqualone et de phencyclidine: substances inscrites et quantités approximatives nécessaires pour la fabrication illicite de 1 kilogramme de LSD et de 100 kilogrammes de méthaqualone et de phencyclidine

L’Organe international de contrôle des stupéfiants