Précurseurs	E/INCB/2004/4
et produits chimiques fréquemment utilisés dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes	Publication des Nations Unies Numéro de vente:F.05.XI.6 ISBN 92-1-248132-9 Nations Unies New York 2005

Rapport de l’Organe international de contrôle des stupéfiants pour 2004 sur l’application de l’article 12 de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988

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Table des matières

I. Introduction

II. Cadre général du contrôle des précurseurs et mesures prises par les pays

1. État des adhésions à la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988 et renseignements fournis par les pays conformément à l’article 12

   1. État de la Convention de 1988

   2. Renseignements fournis à l’Organe en vertu de l’article 12 de la Convention de 1988

   3. Renseignements concernant le commerce, les utilisations et les besoins licites de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

2. Prévention des détournements

   1. Examen des mesures prises par les pays et par l’Organe pour détecter et prévenir les détournements de précurseurs pour la fabrication illicite de drogues

   2. Autres résultats obtenus grâce aux mesures prises par les pays et par l’Organe

III. Analyse des données concernant les saisies et le trafic de précurseurs ainsi que des tendances de la fabrication illicite de drogues

1. A. Aperçu général

2. B. Tendances du trafic de précurseurs et d’autres produits chimiques et de la fabrication illicite de drogues

   1. 1. Substances utilisées dans la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine

   2. 2. Substances utilisées dans la fabrication illicite de cocaïne

   3. 3. Substances utilisées dans la fabrication illicite de l’héroïne

   4. 4. Substances utilisées dans la fabrication illicite d’autres stupéfiants et substances psychotropes

Annexes

1. Parties et non-parties à la Convention de 1988, par région

2. Présentation de renseignements par les gouvernements en application de l’article 12 de la Convention de 1988 (formulaire D) pour la période 1999-2003

3. Saisies de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 signalées à l’Organe international de contrôle des stupéfiants

4. Liste des pays et territoires faisant rapport à l’Organe sur le commerce, les utilisations et les besoins licites de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 pour la période 1999-2003

5. Gouvernements ayant demandé l’envoi d’une notification préalable à l’exportation en vertu de l’alinéa a) du paragraphe 10 de l’article 12 de la Convention de 1988

6. Substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

7. Utilisation de substances inscrites dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

8. Utilisations licites des substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

9. Dispositions conventionnelles aux fins du contrôle des substances fréquemment utilisées dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

Figures

I. Envois de permanganate de potassium suivis dans le cadre de l’Opération “Purple”, 2000-2004

II. Envois de permanganate de potassium à destination de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Sud, 2000-2004

III. Circuits de contrebande et tentatives de détournement d’éphédrine et de pseudoéphédrine découverts grâce à l’action des autorités nationales compétentes, 2003-2004

IV. Cas ou tentatives de détournement d’anhydride acétique découverts grâce à l’action des services de détection et de répression, 2003-2004

A.I. Fabrication illicite de cocaïne et d’héroïne: substances inscrites et quantités approximatives nécessaires pour la fabrication illicite de 100 kilogrammes de chlorhydrate de cocaïne ou d’héroïne

A.II. Fabrication illicite d’amphétamine et de méthamphétamine: substances inscrites et quantités approximatives nécessaires pour la fabrication illicite de 100 kilogrammes de sulfate d’amphétamine et de chlorhydrate de méthamphétamine

A.III. Fabrication illicite de MDMA et de drogues apparentées: substances inscrites et quantités approximatives nécessaires pour la fabrication de 100 litres de 3,4-MDP-2-P

A.IV. Fabrication illicite de LSD, de méthaqualone et de phencyclidine: substances inscrites et quantités approximatives nécessaires pour la fabrication illicite de 1 kilogramme de LSD et de 100 kilogrammes de méthaqualone et de phencyclidine

L’Organe international de contrôle des stupéfiants