2023

Chapter

l. Introduction

ll. Mesures prises par les gouvernements et par l'Organe international de contrôle des stupéfantsts

A. Champ d'application du contrôle

B. Adhésion à la Convention de 1988

C. Renseignements fournis à l'OICS en vertu de l'article 12 de la Convention de 1988 Législation et mesures de contrôle

D. Législation et mesures de contrôle

E. Communication de données sur le commerce, les utilisations et les besoins licites de précurseurs

F. Besoins légitimes annuels concernant les importations de précurseurs de stimulants de type amphétamine

G. Notifcations préalables à l'exportation et utilisation des systèmes PEN Online et PEN Online Light

lll. Ampleur du commerce licite de précurseurs et tendances les plus récentes du trafc de précurseurs

A. Substances utilisées dans la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine

B. Substances utilisées dans la fabrication illicite de cocaïne

C. Substances utilisées dans la fabrication illicite d'héroine

D. Substances utilisées dans la fabrication illicite d'autres stupéfiants et substances psychotropes

E. Substances non inscrites au Tableau I ou au Tableau II de la Convention de 1988 utilisées dans la fabrication illicite d'autres stupéfants et de substances psychotropes ou de substances non placées sous contrôle international dont il est fait abus

Annexes

l. Parties et non-Parties à la Convention des Nations Unies contre le trafc illicite de stupéfants et de substances psychotropes de 1988, par région, au 1er novembre 2023

ll. Présentation de renseignements par les gouvernements en application de l'article 12 de la Convention des Nations Unies contre le trafc illicite de stupéfants et de substances psychotropes de 1988, dans le formulaire D pour les années 2018 à 2022

lll. Saisies de substances inscrites au Tableau I et au Tableau II de la Convention des Nations Unies contre le trafc illicite de stupéfants et de substances psychotropes de 1988 signalées à l'Organe international de contrôle des stupéfants (2018-2022)

( Annexe III)

lV. Liste des pays et territoires faisant rapport à l'OICS sur le commerce licite et les utilisations et besoins légitimes de substances inscrites au Tableau I et au Tableau II de la Convention des Nations Unies contre le trafc illicite de stupéfants et de substances psychotropes de 1988 pour les années 2018 à 2022

V. Besoins légitimes annuels en éphédrine, pseudoéphédrine, méthylènedioxy-3,4 phényl propanone-2 et phényl-1 propanone 2, substances fréquemment utilisées dans la fabrication de stimulants de type amphétamine ( Annexe V )

Pour obtenir les dernières mises à jour, se il vous plaît visiter le lien suivant: https://www.incb.org/incb/fr/precursors/alrs.html

Vl. Gouvernements ayant demandé l'envoi de notifcations préalables à l'exportation en vertu du paragraphe 10 a de l'article 12 de la Convention des Nations Unies contre le trafc illicite de stupéfants et de substances psychotropes de 1988

Vll. Substances inscrites au Tableau I et au Tableau II de la Convention des Nations Unies contre le trafc illicite de stupéfants et de substances psychotropes de 1988

Vlll. Utilisation de substances inscrites aux Tableaux dans la fabrication illicite de stupéfants et de substances psychotropes

lX. Utilisations licites des substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention des Nations Unies contre le trafc illicite de stupéfants et de substances psychotropes de 1988

X. Dispositions conventionnelles relatives au contrôle des substances fréquemment utilisées dans la fabrication illicite de stupéfants et de substances psychotropes

INTERNATIONAL NARCOTICS CONTROL BOARD

Précurseurs et produits chimiques fréquemment utilisés dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

Rapport de l'Organe international de contrôle des stupéfiants pour 2023 sur l'application de l'article 12 de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988

Avant-propos

Préface

Table des matières

Notes explicatives

Résumé