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Précurseurs et produits chimiques fréquemment utilisés dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

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Rapport de l'Organe international de contrôle des stupéfiants pour 2024sur l'application de l'article 12 de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988

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United Nations Publication

Sales No. E.24.XI.4

ISBN: 978-92-1-0030460-9

eISBN 978-92-1-107136-8

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Avant-propos

Préface

Table des matières

Notes explicatives, Abréviations et Glossaire

Résumé, Recommandations et Outils

Chapîtres

l. Mesures prises par les gouvernements et par l'Organe international de contrôle des stupéfiants
  1. Champ d'application du contrôle
  2. Adhésion à la Convention de 1988
  3. Renseignements fournis à l'OICS en vertu de l'article 12 de la Convention de 1988
  4. Législation et mesures de contrôle
  5. Communication de données sur le commerce, les utilisations et les besoins licites de précurseurs
  6. Besoins légitimes annuels concernant les importations de précurseurs de stimulants de type amphétamine
  7. Notifications préalables à l'exportation et utilisation des Systèmes PEN Online et PEN Online Light
  8. Autres activités et résultats dans le domaine du contrôle international des précurseurs

ll. Ampleur du commerce licite de précurseurs et tendances les plus récentes du trafic
  1. Substances utilisées dans la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine
  2. Substances utilisées dans la fabrication illicite de cocaïne
  3. Substances utilisées dans la fabrication illicite d'héroïne
  4. SSubstances utilisées dans la fabrication illicite d'autres stupéfiants et substances psychotropes
  5. Substances non inscrites au Tableau I ou au Tableau II de la Convention de 1988 qui sont utilisées dans la fabrication illicite d'autres stupéfiants et substances psychotropes ou de substances non placées sous contrôle international dont il est fait abus

lll. Autres questions relatives à la fabrication illicite de drogues
  1. Équipements utilisés pour la fabrication illicite de drogues
  2. Coopération avec l'industrie
  3. Marchés virtuels
  4. Surmonter les difficultés d'ordre juridique que posent l'évolution de la fabrication illicite de drogues et la diversification des précurseurs chimiques : sensibilisation des juges et des procureurs

Annexes

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