E/INCB/2015/4


UNITED NATIONS PUBLICATION
Sales No. F.16.XI.4
ISBN: 978-92-1-148284-3

eISBN: 978-92-1-057750-2

( 2.0 MB)

Précurseurs et produits chimiques fréquemment utilisés dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

Rapport de l'Organe international de contrôle des stupéfiants pour 2015 sur l'application de l'article 12 de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988

Avant-propos

Préface

Table des matières

Notes explicatives

Résumé

Chapter

  1. Introduction
  2. Mesures prises par les gouvernements et par l'Organe international de contrôle des stupéfiants
    1. Adhésion  à la Convention de 1988
    2. Reseignements fournis à l'OICS en vertu de l'article 12 de la Convention de 1988
    3. Législation et mesures de contrôle
    4. Communication des données sur le commerce, les utilisations et les besoins licites s'agissant des précurseurs
    5. Besoins légitimes annuels en précurseurs de stimulants de type amphétamine importés
    6. Notifications préalables à l'exportation et recours au système PEN Online
    7. Activités el résultats dans le domaine du contrôle international des précurseurs
  3. Ampleur du commerce licite de précurseurs et tendances les plus récentes du trafic de précurseurs 
    1. Substances utilisées dans la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine
    2. Substances utilisées dans la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine
    3. Acides et solvants du Tableu II de la Convention de 1988 utilisés dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
    4. Substances utilisées dans la fabrication illicite d'héroine
    5. Substances utilisées dans la fabrication illicite d'autres stupéfiants et substances psuchotropes
    6. Substances non inscrites aux Tableaus I ou II de la Convention de 1988 utilisées dans la fabrication illicite d'autres stupéfiants et substances psychotropes, de précurseurs placés sous contrôle international ou de substances non placées sous contrôle international dont il est fait abus
  4. Points forts et potentiel des partenariats prublic-privé dans la prévention du détournement de substances chimiques
  5. Conclusions

Glossaire

 

Annexes

  1. Parties et non-Parties à la Convention de 1988, par région, au 1er novembre 2015
  2. Besoins légitimes annuels en éphédrine, pseudoéphédrine, 3,4-méthylèledioxyphényl-2-propanone et phényl-a-propanone-2, substances fréquemment utilisées dans la fabrication de stimulants de type amphétamine
  3. Substances in Tables I and II of the 1988 ConventionSubstances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988
  4. Utilisation de substances inscrites aux Tábleaux dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
  5. Dispositions conventionnelles aux fins du contrôle des substances fréquemment utilisées dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
  6. Groupes régionaux
  7. Présentation de renseignements par les gouvernements en application de l'article 12 de la Convention de 1988 (formulaire D) pour la période 2010 - 2014
  8. Saisies de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 signalées à l'Organe international de contrôle des stupéfiants, 2010-2014 ( Saisies pour les 10 dernières années an sur les Tableu I et au Tableu II, au 2 mars 2016)
  9. Liste des pays et territoires faisant rapport à l'OICS sur le commerce licite et les utilisations et besoins légitimes de substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988 pour la période 2010-2014
  10. Gouvernements ayant demandé l'envoi d'une notification préalable à l'exportation en vertu de l'alinéa a) du paragraphe 10 de l'article 12 de la Convention de 1988 ( Pour obtenir les dernières mises à jour , se il vous plaît visiter le lien suivant : http://www.incb.org/incb/es/precursors/precursors/annex_x.html )
  11. Utilisations licites des substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

 

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