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Précurseurs et produits chimiques fréquemment utilisés dans la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

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Chapter

A. De 1988 à 1998: les 10 premières années et la session extraordinaire de l'Assemblée générale consacrée à la lutte commune contre le problème mondial de la drogue

B. Situation en 2009

C. Situation en 2014

D. Solutions envisageables

 

A. Champ d'application du contrôle

B. Adhésion à la Convention de 1988

C. Renseignements fournis à l'Organe en vertu de l'article 12 de la Convention de 1988

D. Mesures législatives et de contrôle

E. Communication de données concernant le commerce, les utilisations et les besoins licites de précurseurs

F. Besoins légitimes annuels d'importations de précurseurs des stimulants de type amphétamine

G. Mesures de contrôle du commerce international

H. Activités et résultats dans le domaine du contrôle international des précurseurs

I. Système de notification des incidents concernant les précurseurs

 

A. Substances utilisées dans la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine

B. Substances utilisées dans la fabrication illicite de cocaine

C. Substances utilisées dans la fabrication illicite d'héro ï ne

D. Substances utilisées dans la fabrication illicite d'autres stupéfiants et substances psychotropes

E. Substances utilisées dans la fabrication de substances non placées sous contrôle dont il est fait abus

 

Annexes